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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES VINS DE BOURGUEIL OU CAVE DES CHEVALIERS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
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LES CHAMPS DE LOUY
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES CHAMPS DE LOUY
CAVE DES VINS DE BOURGUEIL OU CAVE DES CHEVALIERS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
95594936
Date de dépôt :
19/10/1995
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
19/10/2015

Présentation de la marque LES CHAMPS DE LOUY

Déposée le 19 octobre 1995 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES VINS DE BOURGUEIL OU CAVE DES CHEVALIERS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « LES CHAMPS DE LOUY »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES VINS DE BOURGUEIL OU CAVE DES CHEVALIERS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) Les Chevaliers,37140 RESTIGNE (dossier no 2299378) - 37140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 295 504 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX (dossier no 2299378) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES CHAMPS DE LOUY est expirée depuis le 19 octobre 2015.

CAVE DES VINS DE BOURGUEIL OU CAVE DES CHEVALIERS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : Les Galichères , GARGAMELLE , PHILIPPE DE VALOIS , MANOIR DE BRULON , SELECTION DU ROY , GARGANTUA , LA VINEE DU ROY


CAVE DES VINS DE BOURGUEIL OU CAVE DES CHEVALIERS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE société coopérative agricole à capital variable - Les Chevaliers,37140 RESTIGNE (dossier no 2299378) - 37140 - France - SIREN 775295504


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX (dossier no 2299378) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2005 n°2299378 - Publication au BOPI 2005-10-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-15

Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49

Vins d'appellation d'origine contrôlée de Bourgueil provenant exclusivement de la sélection dénommée Les Champs de Louy